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civil
 
Etat civil.
Ajout de nouvelles communes, types dactes ou années. Correction des erreurs dans les descriptions ou addition des pages, non-numérisées, manquantes. Mise en disponibilité des années 1916-1918. La numérisation des registres de l'état' civil est réalisée soit sur base de microfilms, soit au départ des originaux.
photo couple mariage
Civil Wikipédia.
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie' libre. Aller à: navigation, rechercher. Pour les articles homonymes, voir Civil homonymie. Un civil est, par opposition à un militaire, une personne qui n'est' pas membre d'une' armée. 1 Civil en général. 2 Civil et militaire.
Droit civil Wikipédia.
Le droit civil québécois se divise en plusieurs domaines personnes, famille, biens, obligations, comme le droit civil français dont il est en grande partie issu. Les règles de droit civil sont codifiées dans le Code civil du Québec, entré en vigueur le 1 er janvier 1994 pour remplacer le Code civil du Bas-Canada de 1866.
tat civil de Paris Actes d'tat' civil Archives de Paris.
Les registres d'actes' sont tenus chronologiquement pour chacun des 20 arrondissements et par type d'acte' naissance, mariage, décès. Ils contiennent les actes d'état' civil dans leur intégralité, y compris les mentions marginales au fur et à mesure que celles-ci ont été rendues obligatoires.
État civil Archives départementales du Morbihan. État civil Archives départementales du Morbihan.
La consultation de ces registres est possible en salle de lecture. L'inventaire' des sous-séries 4 et 5 E consacrées à l'état' civil présente de manière précise l'état' civil de chaque commune et les lacunes éventuelles Vous pouvez également consulter un panorama de la collection des registres d'état' civil pour l'ensemble' des communes du Morbihan.
tat civil de Paris Archives de Paris.
Si vous l'utilisiez' pour consulter les tables alphabétiques présentes en fin de registre d'actes' d'état' civil, pour la période de 1860 à 1899, sachez qu'elles' apparaissent désormais systématiquement dans les résultats de recherche après les actes. Fichiers de l'tat' civil reconstitu.

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